Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 1041

Le 13 décembre 2019

Piscine des Weppes - Concession de service public - Rapport annuel 2018

19 C 1040

Le 13 décembre 2019

Marché public d'assurances "Flotte automobile et risques annexes" - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement

19 C 1039

Le 13 décembre 2019

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à des travaux réalisés sous maitrise d'ouvrage de la MEL - Procédure amiable ad hoc - Entreprise ARM, 43 rue du Flocon

19 C 1038

Le 13 décembre 2019

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à des travaux sous maitrise d'ouvrage de la MEL - Société SELARL PHARMACIE COEUR DE VILLE

19 C 1037

Le 13 décembre 2019

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux sous maitrise d'ouvrage de la MEL - Société SAS 32

19 C 1036

Le 13 décembre 2019

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à des travaux sous maitrise d'ouvrage de la MEL - Société NAVYLAB

19 C 1035

Le 13 décembre 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

19 C 1034

Le 13 décembre 2019

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

19 C 1032

Le 13 décembre 2019

SPLA Fabrique des Quartiers - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - Exercice 2018

19 C 1031

Le 13 décembre 2019

SPL TRISELEC- Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - Exercice 2018

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