Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 1104

Le 13 décembre 2019

Aménagement de la voie verte du Ferrain - Volet ouvrages d'art - Marché de travaux - Avenant n° 2

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19 C 1103

Le 13 décembre 2019

Aménagement de la voie verte du Ferrain - Ouvrages d'art - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 et fixation du forfait définitif

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19 C 1102

Le 13 décembre 2019

Micro-Projet Interreg France Wallonie Vlaanderen - Réalisation du balisage de l'itineraire cyclacle du carré bleu dans le parc bleu de l'Eurométropole Lille Kortrijk Tournai - Convention financière entre la MEL et le GECT Eurométropole Lille Kortrijk Tournai pour le remboursement des frais engagés par la MEL.

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19 C 1101

Le 13 décembre 2019

Espaces Naturels Métropolitains - Tarification des activités relatives aux Espaces Naturels de la MEL à compter du 1er janvier 2020 - Avenant N°2 à la tarification 2019

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19 C 1100

Le 13 décembre 2019

Adoption du nouveau règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage

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19 C 1099

Le 13 décembre 2019

Travaux de transformation, d'aménagement, d'entretien et de maintenance sur les aires d'accueil gens du voyage et populations migrantes propriétés ou gestion de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offre ouvert- Décision de Financement

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19 C 1098

Le 13 décembre 2019

Conciliateur Départemental - Participation au dispositif et aux moyens associés prévoyant l'octroi d'une subvention à l'association ASNIT - Convention de partenariat

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19 C 1097

Le 13 décembre 2019

Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offre ouvert- Réalisation d'opérations d'entretien et d'aménagement en voirie Réseaux Divers (VRD) sur les équipements destinés à l'accueil des Gens du voyage et populations migrantes et autres sites métropolitains- Décision de Financement

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19 C 1096

Le 13 décembre 2019

Réalisation d'une aire de passage des gens du voyage - Marché de travaux - Augmentation du montant des travaux - Avenant n°1 au marché n° 2019 AHA 012

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19 C 1095

Le 13 décembre 2019

Soutien de la MEL aux structures d'accompagnement de porteurs de projet de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS) - Subvention au titre de l'année 2020

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