Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-B-0361

Le 18 octobre 2024

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur Boulevard Carnot - Tronçon 2

24-B-0360

Le 18 octobre 2024

Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de papiers bureautiques, reprographiques et arts graphique - Autorisation de signature

24-B-0359

Le 18 octobre 2024

ZAC Eurasanté/Épi de Soil - Cession des lots n° 5 et D2 au profit de la société Eiffage Immobilier - Prolongation du délai de régularisation de la vente

24-B-0358

Le 18 octobre 2024

Site Carbonisage - Convention de portage foncier avec l'EPF Hauts-de-France - Prolongation

24-B-0357

Le 18 octobre 2024

Fonds de concours préservation du patrimoine architectural et historique - Attribution - Convention - Autorisation de signature

24-B-0356

Le 18 octobre 2024

Fonds de concours des équipements culturels - Projets d'investissements des communes - Attribution - Conventions - Autorisation de signature

24-B-0355

Le 18 octobre 2024

Soutien à l'association "Bières & Territoires" pour le festival "Bière à Lille"

24-B-0354

Le 18 octobre 2024

Dons et acquisitions d'œuvres d'art de l'année 2023 pour le musée du LaM - Modification de la délibération N° 24-B-0088 du 29 mars 2024

24-B-0353

Le 18 octobre 2024

Soutien aux clubs sportifs de haut niveau - Réévaluation et compléments de subvention annuelle pour la saison 2024/2025 - Coupe d'Europe

24-B-0352

Le 18 octobre 2024

Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectations 2024 - 5ème tranche

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