Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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20 C 0086

Le 21 juillet 2020

Dotation de solidarité communautaires spécifique liée au centre de valorisation organique (CVO) et aux champs captants

20 C 0085

Le 21 juillet 2020

Dotation de solidarité communautaire spécifique Stade Pierre Mauroy

20 C 0084

Le 21 juillet 2020

Dotation de solidarité communautaire spécifique liée au centre de valorisation énergétique (CVE)

20 C 0083

Le 21 juillet 2020

Dotation de solidarité communautaire prévisionnelle 2020

20 C 0082

Le 21 juillet 2020

Deliberation cadre de la dotation de solidarité communautaire

20 C 0081

Le 21 juillet 2020

Attribution de compensation prévisionnelle 2020

20 C 0080

Le 21 juillet 2020

Cadre des garanties d'emprunt

20 C 0079

Le 21 juillet 2020

Délibération annuelle de la dette 2019-2020

20 C 0078

Le 21 juillet 2020

Cadre de gestion de la dette

20 C 0077

Le 21 juillet 2020

Budget Primitif - Exercice 2020 - Autorisations de Programme

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