Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 B 0098

Le 16 octobre 2020

Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Acquisition d'équipements de manutention - Appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commandes - Autorisation de signature

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20 B 0096

Le 16 octobre 2020

Ensemble immobilier situé 91 rue d'Austerlitz - Cession au profit de France PIERRE PATRIMOINE - Délibération modificative.

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20 B 0095

Le 16 octobre 2020

Transfert de droit à titre gratuit de l'emprise du collège Rouges Barres au profit du Département du Nord

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20 B 0094

Le 16 octobre 2020

ZAC EURASANTE - Cession des lots F6 et E3 au profit de la SCCV EURASSE - Modification du prix de cession

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20 B 0093

Le 16 octobre 2020

Convention de prêt d'objets appartenant à la Commonwealth War Grave Commission ( CWGC) liant la MEL et la CWGC, dans le cadre de l'exposition "Pheasant Wood, dix ans après..."

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20 B 0092

Le 16 octobre 2020

Politique de Soutien et de Promotion d'Evénements Sportifs Métropolitains - Affectation 2020 - 3ème tranche et Réévaluation de la 2ème tranche

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20 B 0091

Le 16 octobre 2020

Grands Evénements - soutien à un Evénement d'Intérêt Métropolitain- Partenariat Annuel avec la Ligue des Hauts-de-France d'Athlétisme - Subvention

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20 B 0090

Le 16 octobre 2020

Prestation de plantation de la stratégie de boisement de la MEL 2021-2023 - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert -Décision-Financement

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20 B 0089

Le 16 octobre 2020

Prés du Hem - Travaux de restructuration de l'entrée principale - Marché de travaux - Lot 1 - Autorisation de signature - Financement

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20 B 0088

Le 16 octobre 2020

Participation financière complémentaire de la MEL à l'étude visant à connaître et développer les performances qualitatives des Techniques Alternatives au regard des Micropolluants menée par l'association ADOPTA - Avenant à la Convention de partenariat - Autorisation de signature.

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