Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 B 0149

Le 18 décembre 2020

Programme Pluriannuel de Transfert d'Office - Tranche 2 - Décisions de transfert d'office de voies métropolitaies dans le domaine public métropolitain

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20 B 0148

Le 18 décembre 2020

Carrefour Alsace République - Aménagement deux roues - Société SAVN - Mémoire en réclamation - Indemnisation

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20 B 0147

Le 18 décembre 2020

Réfection du pont de l'Epinette - Groupement ROTH ET COMPAGNIE et ETGC - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché - Prolongation du délai global d'exécution

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20 B 0146

Le 18 décembre 2020

Reconstruction de la passerelle du Guet - Société SAS NGE Génie Civil Hauts de France - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché

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20 B 0145

Le 18 décembre 2020

Cité Saint Maurice - Décision de déclassement d'emprises relevant du domaine public métropolitain - Abrogation de la délibération n° 17 C 0421 du 1er juin 2017

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20 B 0144

Le 18 décembre 2020

Route de Fournes (M7) - Travaux de voirie - Construction d'aménagements de sécurité et d'une piste cyclable - Attribution

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20 B 0143

Le 18 décembre 2020

Contour Saint Vaast - Convention de superposition d'affectations du domaine public métropolitain pour l'aménagement d'une aire de glisse

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20 B 0142

Le 18 décembre 2020

Adhésion à des organismes extérieurs entrant dans le champ de compétence de la Mission Médiation Déontologie et Ethique

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20 B 0141

Le 27 novembre 2020

Rue du Général de Gaulle (M 941) - Aménagement du carrefour de la Colle - Travaux de voirie - Reconstruction de chaussée et trottoirs - Marché à procédure adaptée - Décision - Financement

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20 B 0140

Le 27 novembre 2020

Garantie d'emprunt au titre de la politique aménagement - Garantie accordée à la SPLA, La fabrique des quartiers à hauteur de 100% d'un emprunt de 4M€ à souscrire auprès de La Banque Postale dans le cadre de la concession d'aménagement NPRU habitat ancien de Lille.

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