Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

24-C-0280

Le 18 octobre 2024

ANRU - ZAC Arras Europe - Concession d'aménagement - CRAC 2023

24-C-0279

Le 18 octobre 2024

ANRU - Quartiers anciens - Concession d'aménagement - CRAC 2023

24-C-0278

Le 18 octobre 2024

AP-AE/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) dans le cadre de la décision modificative n°1

24-C-0277

Le 18 octobre 2024

Budget annexe Transports - État des décisions modificatives n°1 - Exercice 2024

24-C-0276

Le 18 octobre 2024

Budget annexe Eau - État des décisions modificatives n°1 - Exercice 2024

24-C-0275

Le 18 octobre 2024

Budget annexe Crematorium - État des décisions modificatives n°1 - Exercice 2024

24-C-0274

Le 18 octobre 2024

Budget annexe Assainissement - État des décisions modificatives n°1 - Exercice 2024

24-C-0273

Le 18 octobre 2024

Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - État des décisions modificatives n°1 - Exercice 2024

24-C-0272

Le 18 octobre 2024

Budget Général - État des décisions modificatives n°1 - Exercice 2024

24-C-0271

Le 18 octobre 2024

Fonds de concours Transition Energétique et Bas Carbone du patrimoine communal - Modification du règlement - Modification des critères techniques d'accès au financement de la rénovation de l'éclairage public et intégration des contrôles réalisés dans le cadre du dispositif des CEE

Voir plus