Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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20 C 0334

Le 18 décembre 2020

ZAC Porte des Weppes - Avenant 2 à la Concession d'Aménagement - Prorogation

20 C 0332

Le 18 décembre 2020

Fourniture, pose et nettoyage de matériels de jalonnement - Accords-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 - Avenants n°1 aux lots 1, 2, 3, 5, 6, 7 et 10 - prolongation de la durée des marchés

20 C 0331

Le 18 décembre 2020

Décision de déclassement d'emprises relevant du domaine public métropolitain - 200, rue de Roubaix Mission de l'Emploi Lys-Tourcoing

20 C 0330

Le 18 décembre 2020

Secteur Euralille - Avenue Willy Brandt - Renouvellement de quatre escaliers mécaniques - Société THYSSENKRUPP - Avenant n°1

20 C 0329

Le 18 décembre 2020

Enfouissement coordonné des Réseaux - Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage de la commune vers la MEL - Autorisation de signature

20 C 0328

Le 18 décembre 2020

Versement Mobilité - Exonération - Association SPRENE

20 C 0327

Le 18 décembre 2020

Versement Mobilité - Exonération - Association "Secours Populaire Français"

20 C 0326

Le 18 décembre 2020

Versement Mobilité - Exonération - Association "Les Petits Frères des Pauvres"

20 C 0325

Le 18 décembre 2020

Versement Mobilité - Exonération - Association "ABEJ Solidarités"

20 C 0324

Le 18 décembre 2020

Syndicat Intercommunal d'eau potable d'Allennes-les-marais, Annoeullin, Bauvin, Provin - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de la Communauté de communes de la Haute Deûle - Exercice 2020 du 01 janvier au 13 mars 2020.

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