Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0386

Le 18 décembre 2020

NPRU - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement - Marché subséquent n°1 - Rectificatif à l'avenant n°1

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20 C 0385

Le 18 décembre 2020

NPRU - Pointe des Bois Blancs - Accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande - Décision - Financement - Signature de la convention

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20 C 0384

Le 18 décembre 2020

NPRU - Concorde - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC

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20 C 0383

Le 18 décembre 2020

ANRU - Projet de rénovation Urbaine - ZAC Arras Europe - Concession d'aménagement - Approbation du CRAC 2019

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20 C 0380

Le 18 décembre 2020

NPNRU - Signature de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain

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20 C 0379

Le 18 décembre 2020

Stratégie métropolitaine d'accompagnement des communes pour la maîtrise de la demande en énergie et le développement des énergies renouvelables - Conseil en énergie partagé - Fonds de concours Transition énergétique et Bas carbone - Contrat de développement des énergies renouvelables

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20 C 0378

Le 18 décembre 2020

AMELIO - Conseil Info-Energie - Renouvellement des conventions de partenariat dans la perspective de la mise en oeuvre du programme SARE (Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique) - Autorisation de signature

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20 C 0377

Le 18 décembre 2020

Concessions de distribution publique de gaz - Avenants aux contrats suite à la fusion avec la CCHD et à la fusion avec la CC Weppes - Abrogation de la délibération n°17 C 0892 du 1er octobre 2017

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20 C 0376

Le 18 décembre 2020

Mise en œuvre de la compétence «Lutte contre la pollution de l'air» - Renouvellement de la convention avec Atmo Hauts-de-France - Année 2021 - Autorisation de signature

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20 C 0375

Le 18 décembre 2020

Renouvellement du Système d'Aide à l'Exploitation des Bus - Lot 1 - INEO SYTRANS - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation de signature

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