Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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20 C 0408

Le 18 décembre 2020

Plans Locaux d'Urbanisme - Modifications - Ajustements réglementaires et corrections diverses

20 C 0407

Le 18 décembre 2020

Plans Locaux d'Urbanisme - Modification simplifiée - Modalités d'information, de consultation et de mise à disposition du public des projets de modifications

20 C 0406

Le 18 décembre 2020

Plans Locaux d'Urbanisme - Modification - Poursuite des engagements pris lors des dernières révsions et accompagnement des territoires

20 C 0405

Le 18 décembre 2020

Plan Local d'Urbanisme (PLU) - PLU95 - Révision générale - prescription - objectifs poursuivis et modalités de la concertation

20 C 0404

Le 18 décembre 2020

Plan Local d'Urbanisme (PLU) - PLU 95 - Révision générale - Modalités de collaboration entre la Métropole Européenne de Lille et les communes

20 C 0403

Le 18 décembre 2020

Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté - Convention MEL-Etat - Programme d'actions 2020

20 C 0402

Le 18 décembre 2020

Intégration de la MOUS Parc Existant au FSL et rattachement des fonds dédiés au budget du FSL

20 C 0401

Le 18 décembre 2020

Fonds de Solidarité Logement : Avenant d'un an à la convention de gestion du FSL entre la Métropole Européenne de Lille et la CAF du Nord

20 C 0400

Le 18 décembre 2020

NPRU - Quartier du Blanc-Riez - Création d'un centre commercial- Convention de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille (MEL), Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Ville de Wattignies

20 C 0399

Le 18 décembre 2020

NPRU - Appel d'offres ouvert portant sur l'externalisation des missions d'Ordonnancement Pilotage Coordination Urbain pour le NPRU - Financement

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