Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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20 C 0523

Le 18 décembre 2020

Concession locative ACTIVAL confiée à la SEM Ville Renouvelée - Présentation du Compte Rendu à la Collectivité (CRAC) 2018

20 C 0522

Le 18 décembre 2020

Concession d'aménagement ZAC du Petit Menin - Présentation du compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé

20 C 0521

Le 18 décembre 2020

Fives Cail - Nouvelle Politique Immobilière - Accompagnement financier pour le projet de tiers lieu La LOCO

20 C 0520

Le 18 décembre 2020

Extension du parc d'activités de la Houssoye - Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2019

20 C 0519

Le 18 décembre 2020

ZAC du Nouveau Monde - Présentation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé

20 C 0518

Le 18 décembre 2020

Parc d'activités d'Illies Salomé - Signature d'une convention avec GRDF relative à l'alimentation en gaz naturel du parc d'activités

20 C 0517

Le 18 décembre 2020

Parc d'activités de la RN 41 - Présentation du Compte Rendu Annuel aux collectivités (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé

20 C 0516

Le 18 décembre 2020

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

20 C 0515

Le 18 décembre 2020

Dispositif d'accompagnement des commerçants et des artisans à l'occasion de travaux de voirie et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Européenne de Lille - Conventions de partenariat avec les Chambres consulaires pour la mise en oeuvre de la procédure transactionnelle simplifiée - Renouvellement

20 C 0514

Le 18 décembre 2020

SPLA Fabrique des Quartiers- Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019

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