Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0304

Le 18 octobre 2024

Contrôle du référentiel qualité habitat - Certificateur Promotelec - Convention de partenariat

24-C-0302

Le 18 octobre 2024

Aides à la pierre déléguées de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenant 2024-2

24-C-0301

Le 18 octobre 2024

Actualisation du cadre d'attribution des aides pour le logement - Modification n° 3

24-C-0299

Le 18 octobre 2024

Programme local de l'habitat - Bilan 2023

24-C-0298

Le 18 octobre 2024

Parc d'activités du Nouveau Monde - Protocole de fin de concession

24-C-0297

Le 18 octobre 2024

Haute Borne - Concession d'aménagement - Avenant n° 2

24-C-0296

Le 18 octobre 2024

Concessions locatives SEM Ville Renouvelée - Hôtels d'entreprises Doisneau et Renoir - CRAC 2023 - Avenants n° 24 (Doisneau) et n° 22 (Renoir)

24-C-0295

Le 18 octobre 2024

Filière numérique - French Tech - Programme d'actions 2025 - Subvention

24-C-0293

Le 18 octobre 2024

Animation et développement de la filière numérique - Concession de service public avec la SEML EuraTechnologies - Rapport d'activités 2023

24-C-0292

Le 18 octobre 2024

Fonds Avenir Industrie IRD 1 - Modalités de participation - Convention MEL / Région Hauts-de-France

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