Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

21 B 0018

Le 29 janvier 2021

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux - réseau des associations pour le maintien de l'agriculture paysanne Hauts de France - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2021

Lire la délibération

21 B 0017

Le 29 janvier 2021

Agriculture, stratégie alimentaire et espaces ruraux - le Centre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural - attribution d'une subvention au titre de l'année 2021

Lire la délibération

21 B 0016

Le 29 janvier 2021

Hameau du Transloy - Travaux d'extension du réseau de collecte des eaux usées - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération

21 B 0015

Le 29 janvier 2021

Volet Economique et Emploi du Contrat de Ville - Soutien aux actions de l'appel à projet 2021

Lire la délibération

21 B 0014

Le 29 janvier 2021

Soutien au Forum Start'Avenir - Subvention à Réseau Alliances et Face MEL - Année 2021

Lire la délibération

21 B 0013

Le 29 janvier 2021

Appel à projets Animations commerciales - Versement d'une subvention au Groupement des commerçants et artisans d'Haubourdin - Modification de la délibération n° 20 B 0160 dûe à l'impact covid

Lire la délibération

21 B 0012

Le 29 janvier 2021

Evaluation environnementale des plans locaux d'urbanisme, du plan de mobilité et des projets de la MEL - Accord-cadre à bons de commande - Appels d'offres ouverts - Financement

Lire la délibération

21 B 0011

Le 29 janvier 2021

Politique de la Ville - Adhésion 2021 à l'IREV (Institut Régional de la ville), centre de ressources politique de la ville de la Région Hauts de France

Lire la délibération

21 B 0010

Le 29 janvier 2021

Contrat de ville métropolitain - Soutien aux actions du contrat de ville au titre de l'année 2021

Lire la délibération
Commander une annexe

21 B 0009

Le 29 janvier 2021

NPRU - Secteur Lille Sud - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Convention de groupement de commande - Décision -Financement - Signature de la convention

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus