Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 C 0020

Le 19 février 2021

Centre Bourg - Aménagements de voirie - Société EJL - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché

21 C 0019

Le 19 février 2021

Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) - Programme de travail partenarial 2021 - Versement de la subvention au titre de l'année 2021

21 C 0018

Le 19 février 2021

Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) - Convention-cadre partenariale 2021 - 2026

21 C 0017

Le 19 février 2021

Remise gracieuse des pénalités de retard (taxe locale d'équipements) pour la société Argosyn

21 C 0016

Le 19 février 2021

Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt dans la perspective d'un partenariat avec une plate-forme de financement participatif pour l'accompagnement de projets d'acteurs du territoire métropolitain

21 C 0015

Le 19 février 2021

Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2021

21 C 0014

Le 19 février 2021

Fixation du taux de cotisation foncière des entreprises pour l'année 2021 et dispositions relatives à la taxe d'habitation

21 C 0013

Le 19 février 2021

Fixation des taux des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l'année 2021

21 C 0012

Le 19 février 2021

Dotation de solidarité communautaire 2021

21 C 0011

Le 19 février 2021

AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget primitif 2021

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