Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21 C 0052

Le 19 février 2021

Plan Local d'Urbanisme - PLU2 - Modification simplifiée - Bilan de la mise à disposition du public - Approbation

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21 C 0051

Le 19 février 2021

NPRU - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement "multi-sites" - Autorisation de lancement

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21 C 0050

Le 19 février 2021

NPRU - Le Nouveau Mons - Concession d'aménagement - Mise en concurrence - Autorisation de lancement de la procédure - Financement

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21 C 0049

Le 19 février 2021

NPRU - ZAC Concorde - Approbation du dossier de réalisation de ZAC et du programme des équipements publics

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21 C 0046

Le 19 février 2021

Europe - Environnement - Accord des Villes Vertes

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21 C 0045

Le 19 février 2021

Mise en oeuvre de la compétence «Lutte contre les polluants de l'atmosphère» - Convention avec ATMO Hauts-de-France 2021 - Participation complémentaire - Autorisation de signature

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21 C 0044

Le 19 février 2021

Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial - PCAET

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21 C 0043

Le 19 février 2021

Stations de métro - Contrôle d'accès - Lot D : Extension du système central de supervision des lignes de contrôle d'accès dans les stations de métro Avenant n° 1 avec la Société SEMERU - Surcoûts COVID-19 et prolongation de délai

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21 C 0042

Le 19 février 2021

Signalétique du réseau de transport - Fourniture et pose de nouveaux poteaux d'arrêts de bus - Lot n° 2 : pose des poteaux d'arrêt de bus - Avenant n° 2 avec la Société Urbanéo - Création de prix supplémentaires et prolongation de délai suite au COVID-19

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21 C 0041

Le 19 février 2021

Signalétique du réseau de transport - Fourniture et pose de nouveaux poteaux d'arrêts de bus - Lot n° 1 : fourniture des poteaux d'arrêt de bus - Avenant n° 3 avec la Société MDO - Prolongation de délai faisant suite au COVID et à l'intégration des communes de l'ex CCHD

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