Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 C 0095

Le 19 février 2021

Exploitation des déchèteries métropolitaines et gestion de moyens techniques adaptés pour la logistique et l'évacuation des déchets ménagers et assimilés - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

21 C 0094

Le 19 février 2021

Convention avec l'organisme OCAD3E - Filière Responsabilité Elargie des Producteurs pour les déchets d'équipements électriques et électroniques - Avenant de prolongation - Année 2021 - Autorisation de signature

21 C 0093

Le 19 février 2021

Projet de déchèterie - Concertation - Lancement

21 C 0092

Le 19 février 2021

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique - Rapport annuel du concessionnaire - Société SEQUOIA - Année 2019

21 C 0091

Le 19 février 2021

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Tri - Rapport annuel du délégataire - SPL TRISELEC - Année 2019 (janvier à août 2019)

21 C 0090

Le 19 février 2021

Centres de tri - Marché d'exploitation - SPL TRISELEC - Année 2021 - Actualisation du Plan prévisionnel

21 C 0089

Le 19 février 2021

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel du concessionnaire - Société COVALYS- Annee 2019

21 C 0088

Le 19 février 2021

Concession de service public portant sur l'exploitation du centre de tri - Rapport annuel du délégataire - SPL TRISELEC - Année 2019 (de janvier 2019 à août 2019)

21 C 0087

Le 19 février 2021

Subventions aux associations dans le champ de l'habitat - SOLIHA Métropole Nord - Renouvellement de la convention pour la période 2021 - 2024

21 C 0086

Le 19 février 2021

Avenant aux conventions de prestation de service avec mutualisation ascendante des moyens humains conclues pour la mise en œuvre des outils préventifs de la lutte contre l'habitat indigne

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