Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 B 0099

Le 19 mars 2021

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à des travaux sous maîtrise d'ouvrage de la MEL - SARL LE CONCERT GOURMAND

21 B 0098

Le 19 mars 2021

Groupe Ramsay Générale de Santé - Pôle Lille Métropole - SPIC Crématoriums - Mort périnatale - Convention pour la crémation des petits corps - Hôpital privé Le bois

21 B 0097

Le 19 mars 2021

Groupe Ramsay Générale de Santé - Pôle Lille Métropole - SPIC Crématoriums - Mort périnatale - Convention pour la crémation des petits corps - Hôpital privé de VILLENEUVE D'ASCQ

21 B 0096

Le 19 mars 2021

Crématoriums - Restes de corps exhumés des sépultures reprises par les communes - Convention avec la commune à compter du 1er avril 2021

21 B 0095

Le 19 mars 2021

Association LILLE METROPOLE EQUITATION - Versement d'une subvention pour l'hébergement d'une brigade équestre au centre équestre de la commune pour la période 2021-2023

21 B 0094

Le 19 mars 2021

Concession d'aménagement « LAINIERE - PEIGNAGE AMEDEE - PENNEL ET FLIPO » - Cession au profit de la SEM VILLE RENOUVELEE

21 B 0093

Le 19 mars 2021

ZAC EURASANTE - Cession des lots F5 et E2 au profit de KAUFMAN & BROAD - Délibération modificative

21 B 0092

Le 19 mars 2021

Secteur Porte Métropolitaine - Intervention foncière 2020/2024 entre l'Etablissement public foncier Nord-Pas de Calais et la Métropole européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Avenant N°1

21 B 0091

Le 19 mars 2021

La Howarderie - Intervention foncière 2020/2024 entre l'Etablissement public foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Avenant n°1

21 B 0090

Le 19 mars 2021

Plan piscines - Aide en fonctionnement - Attribution d'un fonds de concours - Prise en charge des entrées scolaires du 1er trimestre de l'année 2020/2021

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