Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

21 C 0177

Le 23 avril 2021

NPRU - Lionderie - Trois Baudets - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0176

Le 23 avril 2021

NPRU - Lionderie - Trois Baudets - Convention de participation financière

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0175

Le 23 avril 2021

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2019

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0174

Le 23 avril 2021

Rapports annuels relatifs à l'exécution de la concession de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2019

Lire la délibération
Commander une annexe

21 C 0173

Le 23 avril 2021

Rapports annuels relatifs à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - Année 2019

Lire la délibération

21 C 0172

Le 23 avril 2021

Mise en oeuvre du programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE2) - Convention de partenariat avec la MEL, la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR), Amiens Métropole, Valenciennes Métropole et la Ville de Lille - Autorisation de signature - Financement

Lire la délibération

21 C 0171

Le 23 avril 2021

Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Lille - Avenant n° 10 avec RESONOR (filiale de DALKIA) - Prise en charge par la MEL des travaux de dévoiement du réseau de chaleur - Nouvelle cité administrative

Lire la délibération

21 C 0170

Le 23 avril 2021

Travaux préparatoires et connexes à la mise en place de portillons de contrôles d'accès dans les stations de métro - Lot A - Avenant n° 1 avec la société Eiffage Energie Systèmes Nord Lille - Prolongation de délai

Lire la délibération

21 C 0169

Le 23 avril 2021

Transports urbains de la Métropole européenne de Lille - Tarification - Création d'un service supplémentaire relatif à la gestion des objets trouvés « I lost »

Lire la délibération

21 C 0168

Le 23 avril 2021

Renforcement de l'offre métro - Marché de maîtrise d'œuvre avec le groupement EGIS RAIL / SYSTRA - Prestations complémentaires pour le traitement des dommages sur les câbles d'alimentation haute-tension en tunnel - Avenant n°4

Lire la délibération
Voir plus