Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

21 C 0252

Le 28 juin 2021

Budget annexe assainissement - Compte Administratif - Exercice 2020 - Période du 14 mars au 31 décembre 2020 - Adoption

21 C 0251

Le 28 juin 2021

Budget annexe activités immobilières et économiques - Affectation des résultats de l'exercice 2020 - Budget supplémentaire 2021

21 C 0250

Le 28 juin 2021

Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2020 - Période du 14 mars au 31 décembre 2020 - Avis

21 C 0249

Le 28 juin 2021

Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte Administratif - Exercice 2020 - Période du 14 mars au 31 décembre 2020 - Adoption

21 C 0248

Le 28 juin 2021

Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2020 - Budget supplémentaire 2021

21 C 0247

Le 28 juin 2021

Budget général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2020 - Période du 14 mars au 31 décembre 2020 - Avis

21 C 0246

Le 28 juin 2021

Budget général - Compte administratif - Exercice 2020 - Période du 14 mars 2020 au 31 décembre 2020 - Adoption

21 C 0245

Le 28 juin 2021

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2026 - Modification du règlement intérieur du Conseil et modification des modalités de fonctionnement de la CCSPL, de la CLSPR et du comité des partenaires de la mobilité

21 C 0244

Le 28 juin 2021

Métropole européenne de Lille - mandat 2020-2026 - Commissions d'appel d'offres et concession de service - Ajustement des périmètres d'intervention.

21 C 0243

Le 28 juin 2021

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

Voir plus