Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 C 0272

Le 28 juin 2021

Mise en place de la nouvelle politique de classement dans le domaine public routier métropolitain des voies privées existantes

21 C 0271

Le 28 juin 2021

Grand-Rue - Aménagement d'une zone 30 - Société Eurovia - Remise gracieuse de pénalités

21 C 0270

Le 28 juin 2021

Restaurant administratif - Remise gracieuse au bénéfice du régisseur - montant de 1135,91 €

21 C 0269

Le 28 juin 2021

Exonérations de Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2022

21 C 0268

Le 28 juin 2021

Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) - Conventionnement MEL / ETAT

21 C 0267

Le 28 juin 2021

AP-AE/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP) et autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du budget supplémentaire 2021

21 C 0266

Le 28 juin 2021

Budget annexe transports - Affectation des résultats de l'exercice 2020 - Budget supplémentaire 2021

21 C 0265

Le 28 juin 2021

Budget annexe transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2020 - Période du 14 mars au 31 décembre 2020 - Avis

21 C 0264

Le 28 juin 2021

Budget annexe transports - Compte Administratif - Exercice 2020 - Période du 14 mars au 31 décembre 2020 - Adoption

21 C 0263

Le 28 juin 2021

Budget annexe opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2020 - Budget supplémentaire 2021

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