Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21 C 0395

Le 28 juin 2021

Mesures tarifaires liées au service public des transports urbains

21 C 0394

Le 28 juin 2021

Animation et développement de la filière numérique - Concession de Service Public (CSP) - Avenant n°2 au contrat de CSP

21 C 0393

Le 28 juin 2021

Evaluation de Stratégie Agricole et Alimentaire Métropolitaine (SAAM)

21 C 0392

Le 28 juin 2021

Evaluation de la délégation territoriale

21 C 0391

Le 28 juin 2021

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

21 C 0390

Le 28 juin 2021

Remise gracieuse de redevance d'occupation du stade Pierre Mauroy au profit du LOSC en raison de la crise sanitaire

21 C 0389

Le 28 juin 2021

Rapport sur les actions entreprises suite aux recommandations du rapport de gestion de la MEL

21 C 0388

Le 28 juin 2021

Mise à disposition d'un alternant CAMPUS 2023 - Coupe du monde de Rugby France - Approbation.

21 C 0387

Le 28 juin 2021

Adaptation du tableau des effectifs et création d'emploi

21 C 0386

Le 28 juin 2021

Modalités d'organisation du temps de travail pour les agents de la MEL en cycle spécifique - Direction déchets ménagers - Coordonnateurs de gestion des déchets

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