Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

21-B-0341

Le 10 septembre 2021

Réalisation d'études d'impact et d'études de faisabilité sur le potentiel de développement en énergies renouvelables - Avenant n° 1

Lire la délibération

21-B-0340

Le 10 septembre 2021

Projet de territoire Gardienne de l'eau - Accompagnement en programmation territoriale et en conception paysagère et urbaine par un paysagiste - Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération

21-B-0339

Le 10 septembre 2021

Contrat de Ville métropolitain - Soutien aux actions du Contrat de Ville au titre de l'année 2021

Lire la délibération
Commander une annexe

21-B-0338

Le 10 septembre 2021

Rues de la Résistance et du 8 Mai 1945 (parties) - Décision de transfert d'office dans le domaine public métropolitain

Lire la délibération
Commander une annexe

21-B-0337

Le 10 septembre 2021

Rue de la Marlière - Approbation de déclassement d'un espace public métropolitain

Lire la délibération
Commander une annexe

21-B-0336

Le 10 septembre 2021

Angle rue Robert Schuman et rue de la Gare - Parcelle BT 60p - Approbation de déclassement partiel d'un espace public métropolitain

Lire la délibération
Commander une annexe

21-B-0335

Le 10 septembre 2021

Location de matériels et véhicules de travaux publics ou d'espaces verts - Accords-cadres à bons de commandes (lots 1 à 3 et lot 5) et accord-cadre à bons de commande et à marches subséquents (lot 4) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération

21-B-0334

Le 10 septembre 2021

Enfouissement coordonné des réseaux - Rue des Acacias - Convention avec la Commune de cofinancement des travaux d'enfouissement du réseau basse tension et de transfert de maîtrise d'ouvrage vers la MEL de l'enfouissement des réseaux communaux - Convention particulière avec Orange - Autorisation de signatures

Lire la délibération
Commander une annexe

21-B-0333

Le 10 septembre 2021

Rue Jean-Baptiste Mulier (Hameau de Martinsart - RM 8) - Travaux de requalification - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération
Commander une annexe

21-B-0332

Le 10 septembre 2021

Rue Roger Salengro -Travaux de reconstruction des chaussées et trottoirs - Société JEAN LEFEBVRE Lille Flandres - Avenant n°1 - Surcoûts liés à la crise sanitaire coronavirus COVID-19

Lire la délibération
Voir plus