Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-B-0421

Le 15 octobre 2021

Travaux de rénovation de l'éclairage public - Fonds de concours projets énergétiques communes - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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21-B-0420

Le 15 octobre 2021

Travaux de rénovation de l'éclairage public - Fonds de concours projets énergétiques communes - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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21-B-0419

Le 15 octobre 2021

Travaux de rénovation de la toiture de la Salle des Fêtes Dedecker - Fonds de concours projets énergétiques communes - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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21-B-0418

Le 15 octobre 2021

Audit énergétique et environnemental - Ecole des Obeaux - Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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21-B-0417

Le 15 octobre 2021

Travaux de rénovation de l'éclairage public - Fonds de concours projets énergétiques communes - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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21-B-0416

Le 15 octobre 2021

Travaux d'installation d'une chaudière à haute performance énergétique à la mairie - Fonds de concours projets énergétiques communes - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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21-B-0415

Le 15 octobre 2021

Travaux de mise en place d'une centrale solaire à l'école Parsy - Fonds de concours projets énergétiques communes - Attribution - Convention - Autorisation de signature

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21-B-0414

Le 15 octobre 2021

Renouvellement de la vidéoprotection embarquée - Société FAIVELEY TRANSPORT TOURS - Avenant n° 1 - Evolutions de quantité et prolongation de durée

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21-B-0413

Le 15 octobre 2021

Programme d'investissement et de renouvellement - Renouvellement des rames de tramway - Organisme Qualifié Agréé - Accord-cadre à bons de commande de prestations intellectuelles - Appel d'Offre Ouvert - Décision

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21-B-0412

Le 15 octobre 2021

Acquisition de véhicules électriques de transport en commun de petite capacité - Procédure avec négociation - Autorisation de signature

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