Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-B-0471

Le 15 octobre 2021

Instruction des autorisations d'urbanisme - Convention tripartite encadrant l'usage de la solution OXALIS par le prestataire d'une commune - Autorisation de signature

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21-B-0470

Le 15 octobre 2021

Stratégie digitale - Médiation numérique - Soutien au hub d'inclusion numérique régional Les Assembleurs - Versement de subvention

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21-B-0469

Le 15 octobre 2021

Stratégie digitale - Tiers-lieux métropolitains - Soutien à la Conciergerie Solidaire 59 pour l'accompagnement à l'émergence de comptoirs de services - Versement d'une subvention

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21-B-0468

Le 15 octobre 2021

Assistance et expertise Oracle Spatial pour les données géographiques de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commandes -Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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21-B-0467

Le 15 octobre 2021

Borne de l'Espoir - Marché de travaux - Voirie et réseau divers (VRD) - Espaces verts - Signalisation - Décision - Financement - Modification de la délibération n° 19 C 0752 du Conseil du 11 octobre 2019

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21-B-0466

Le 15 octobre 2021

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

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21-B-0465

Le 15 octobre 2021

Maintenance et entretien des appareils élévateurs sur le patrimoine de la MEL - Groupement de commandes avec le LaM - Appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commande - Décision - Financement.

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21-B-0464

Le 15 octobre 2021

Accords-cadres - Fixation d'un montant maximum - Délibération complémentaire à la délibération n° 21-B-0396 du 24 septembre 2021

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21-B-0463

Le 15 octobre 2021

Crématoriums - Crémation des restes mortels exhumés des sépultures reprises par les communes - Renouvellement de la convention avec la Commune de Leers à compter du 1er novembre 2021.

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21-B-0462

Le 15 octobre 2021

Constatation de la désaffectation et décision de déclassement de l'emprise d'un ancien transformateur électrique en vue de sa cession au profit de l'Etablissement Public Foncier EPF Hauts de France

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