Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21-C-0536

Le 15 octobre 2021

Demande de remise gracieuse présentée par un agent métropolitain

21-C-0535

Le 15 octobre 2021

Les Oliveaux - Remise gracieuse au bénéfice d'un locataire d'un bien propriété de la MEL

21-C-0534

Le 15 octobre 2021

Communication aux membres du Conseil - Chambre régionale des comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'association "Centre Chorégraphique national Roubaix Hauts de France"

21-C-0533

Le 15 octobre 2021

Accords-cadres - Fixation d'un montant maximum - Délibération modificative

21-C-0532

Le 15 octobre 2021

Mutualisation des achats entre la Métropole Européenne de Lille, ses communes et organismes satellites - Signature de la convention partenariale UGAP des Hauts de France 2022 - 2025

21-C-0531

Le 15 octobre 2021

Fourniture de gaz naturel et services associés - Convention de service d'achat centralisé pour l'adhésion au dispositif d'achat groupé de l'UGAP - Décision - Financement - Autorisation de signature

21-C-0530

Le 15 octobre 2021

Cimetière métropolitain - Convention de gestion - Bilan de gestion présenté par la commune de Wattrelos

21-C-0529

Le 15 octobre 2021

Modalités d'organisation du temps de travail pour les agents de la MEL en cycle spécifique - Direction Nature agriculture et environnement

21-C-0528

Le 15 octobre 2021

Mise en œuvre du RIFSEEP au sein de la MEL - Modification de la délibération n°18 C 0240 du 15 juin 2018

21-C-0527

Le 15 octobre 2021

Délibération portant désignation du Directeur par intérim de la Régie de production d'eau potable « Sourcéo »

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