Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-B-0476

Le 26 novembre 2021

Requalification de la rue de l'Eglise entre la rue Dunant et la route de Pérenchies - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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21-B-0475

Le 26 novembre 2021

Prestations de traiteurs - Accord-Cadre à marches subséquents et/ou à bons de commandes - Procédure adaptée - Délibération modificative

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21-B-0474

Le 26 novembre 2021

Attribution de deux mandats spéciaux à M. Jacques MONTOIS pour la Participation à l'Assemblée Générale et à la Conférence annuelle du réseau POLIS et à M. Patrick DELEBARRE pour la participation aux 14èmes Journées nationales de l'accueil et de l'habitat des Gens du Voyage.

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21-C-0555

Le 15 octobre 2021

Modernisation du centre de tri - Modification de la délibération n° 21 C 0334 du 28 juin 2021 - Décision - Financement

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21-C-0554

Le 15 octobre 2021

Mise en place du plan métropolitain d'accueil et d'habitat des gens du voyage - Lancement et modalités de mise en oeuvre de la concertation

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21-C-0553

Le 15 octobre 2021

Animation et développement de la filière numérique - Présentation du rapport d'activité 2020 de la SEML EuraTechnologies

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21-C-0552

Le 15 octobre 2021

Parc de la Haute Borne - Présentation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2020 et du bilan prévisionnel actualisé

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21-C-0551

Le 15 octobre 2021

Parc d'Activités de la Haute Borne - Rétablissement de la taxe d'aménagement suite à la suppression de la ZAC adoptée par délibération n°21 C 0234 du Conseil 23 avril 2021

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21-C-0550

Le 15 octobre 2021

Parc d'activités Pierre Mauroy - Présentation du Compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC) 2020 et du bilan prévisionnel de clôture

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21-C-0549

Le 15 octobre 2021

Triangle sud du Parc Eurasanté - Réalisation de travaux de voirie - Approbation de protocole transactionnel avec la Société Les Jardins de l'Evasion

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