Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-B-0516

Le 26 novembre 2021

Val de Lys - Aménagement du parc transfrontalier Leievallei - Parc de la Lys - Phase 2 - Lot 1 : aménagement paysager - Avenant n° 1

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21-B-0515

Le 26 novembre 2021

Travaux de requalification environnementale du site Meillassoux - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

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21-B-0514

Le 26 novembre 2021

La cuisine commune - Subvention à l'association "Les sens du goût" au titre de l'année 2021

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21-B-0513

Le 26 novembre 2021

Dispositif PANIERS (Pour une Agriculture Nourricière, Inclusive, Ecologique, Régionale et Solidaire) - Subvention à Bio en Hauts de France - Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Contractualisation entre l'Etat et la MEL - Avenant 2021

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21-B-0512

Le 26 novembre 2021

Attribution d'une subvention à la Chambre d'Agriculture Nord-Pas de Calais au titre de l'année 2021 pour le développement des filières alimentaires locales

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21-B-0511

Le 26 novembre 2021

Attribution d'une subvention à l'association A Pro Bio pour le développement de l'approvisionnement local et de qualité de la restauration collective au titre de l'année 2021

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21-B-0510

Le 26 novembre 2021

Syndicat des Jeunes Agriculteurs - Soutien à l'évènement "Session foncière décembre 2021" - Versement d'une subvention

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21-B-0509

Le 26 novembre 2021

Zone Maraichère - Sécurisation de l'alimentation en eau - Procédure adaptée - Décision d'autorisation de signature

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21-B-0508

Le 26 novembre 2021

Rue des Ecoles et Rue Pasteur - Travaux de renouvellement du réseau d'assainissement - Marché à procédure adaptée - Décision - Financement

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21-B-0507

Le 26 novembre 2021

Travaux de réhabilitation du réservoir d'eau potable de Vauban « Traitement des façades et des métalleries extérieures » - Lot n°2 - Groupement ETANDEX (mandataire) - GERARD DENIS - Avenant n°1 - Autorisation de signature

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