Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

21-B-0606

Le 17 décembre 2021

Site Howarderie - Intervention foncière 2020/2024 entre l'Etablissement public foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Autorisation de cession directe au profit de SOFIM

21-B-0605

Le 17 décembre 2021

Conventions cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier (PMRQAD) - Avenant de prolongation

21-B-0604

Le 17 décembre 2021

Attribution d'un fonds de concours - Réhabilitation de l'école de musique

21-B-0603

Le 17 décembre 2021

Attribution d'un fonds de concours - Aménagement des loges de la salle de spectacle la Source

21-B-0602

Le 17 décembre 2021

Mise à jour de la grille tarifaire des produits commercialisés dans la boutique du musée de la bataille de Fromelles

21-B-0601

Le 17 décembre 2021

Attribution d'un fonds de concours pour la rénovation des menuiseries des salles de sports Mal et Bonnel

21-B-0600

Le 17 décembre 2021

Soutien à un événement - Match de Qualification à l'EurobasketWomen 2023 France/Lituanie

21-B-0599

Le 17 décembre 2021

Politique de Soutien et Promotion d'Evénements Sportifs Métropolitains - Affectation 2022 - 1ère Tranche

21-B-0598

Le 17 décembre 2021

Politique de soutien et de promotion d'événements aux clubs sportifs - Saison sportive 2021/2022

21-B-0597

Le 17 décembre 2021

Missions d'accompagnement et de conseil stratégique sur l'organisation générale et financière dans le cadre de l'accueil sur le territoire métropolitain de grands événements sportifs internationaux - Autorisation de signature

Voir plus