Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

21-C-0570

Le 17 décembre 2021

Plan de relance Européen - initiative « REACT EU » Numérique - Financement du déploiement accéléré du télétravail par la MEL et les communes partenaires du territoire en 2020 - Convention de partenariat - Autorisation de signature

21-C-0569

Le 17 décembre 2021

Délibération annuelle de la dette 2021 - 2022

21-C-0568

Le 17 décembre 2021

Dotation de solidarité communautaire prévisionnelle 2022

21-C-0567

Le 17 décembre 2021

Attribution de compensation prévisionnelle 2022

21-C-0566

Le 17 décembre 2021

Budget annexe Transports - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2021

21-C-0565

Le 17 décembre 2021

Budget annexe Eau - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2021

21-C-0564

Le 17 décembre 2021

Budget annexe Crématoriums communautaires - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2021

21-C-0563

Le 17 décembre 2021

Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modifications n°2 - Exercice 2021

21-C-0562

Le 17 décembre 2021

Budget annexe Activités Immobilières et Economique - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2021

21-C-0561

Le 17 décembre 2021

Budget Général - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2021

Voir plus