Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-C-0610

Le 17 décembre 2021

Rapports annuels relatifs à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - Année 2020

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21-C-0609

Le 17 décembre 2021

Rapports annuels relatifs à l'exécution de la concession de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2020

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21-C-0608

Le 17 décembre 2021

AMELIO - Conseil FAIRE - Renouvellement des conventions de partenariat dans le cadre du programme SARE (Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique) - Autorisation de signature

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21-C-0607

Le 17 décembre 2021

Politique métropolitaine des temps : cadre d'action 2021 - 2026

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21-C-0606

Le 17 décembre 2021

Mise en œuvre du programme ACTEE 2 - Appel à Projet (AAP) MERISIER - Convention de partenariat avec la FNCCR, Amiens Métropole, Valenciennes Métropole et la ville de Lille - Autorisation de signature - Financement

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21-C-0605

Le 17 décembre 2021

Transports scolaires et dessertes urbaines - Réseau non urbain de compétence régionale dans le ressort territorial de la MEL - Organisation et financement - Région Hauts-de-France - Avenant n°3 à la convention 2020 - 2027

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21-C-0604

Le 17 décembre 2021

Renforcement de l'offre métro - Exploitation en rame de 52 m du métro de Lille - Marché de travaux d'aménagement des stations tous corps d'état - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

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21-C-0603

Le 17 décembre 2021

Enveloppe Prévisionnelle de Travaux et de Maintenance (EPTM) - Acquisition de véhicules de transports en commun standards - Accord-cadre à bons de commande - Procédure avec négociation avec mise en concurrence préalable - Décision - Financement

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21-C-0602

Le 17 décembre 2021

Biens mobiliers affectés au service public des transports urbains de personnes - Réforme pour l'année 2022

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21-C-0601

Le 17 décembre 2021

Autorisation de desservir les communes de La Bassée et Bauvin par certaines lignes du réseau de transports urbains du Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle et de mutualiser l'utilisation des cadres de l'information voyageurs

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