Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

21-C-0662

Le 17 décembre 2021

Extension - Reconstruction de la station d'épuration - Concertation préalable du public - Bilan de la concertation

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0661

Le 17 décembre 2021

Marché public d'exploitation de la station d'épuration - Années 2017 à 2022 - Société SESIEA - Avenant N°2

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0660

Le 17 décembre 2021

Les contrats de projets 2021-2026 de la Métropole européenne de Lille

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0659

Le 17 décembre 2021

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Année 2020

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0658

Le 17 décembre 2021

Marché de tri des emballages ménagers et des journaux, revues et magazines sur le territoire de l'ex-Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société PAPREC - Avenant n° 5 - Surcoûts liés au COVID-19, augmentation de la TGAP et prolongation de délai - Autorisation de signature

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0657

Le 17 décembre 2021

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) - Rapport annuel du concessionnaire - Société SEQUOIA - Année 2020

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0656

Le 17 décembre 2021

Concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (CVE) - Rapport annuel du concessionnaire - Société COVALYS - Année 2020

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0655

Le 17 décembre 2021

Marché de fourniture, d'installation et d'entretien de points d'apport volontaire - 3 lots - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0654

Le 17 décembre 2021

Concession de service public pour la mise en œuvre d'une offre de service en matière de rénovation énergétique de l'habitat privé - Offre de service AMELIO Pro - Examen du rapport annuel du concessionnaire relatif à l'année 2020

Lire la délibération
Commander une annexe

21-C-0653

Le 17 décembre 2021

Aides financières de la métropole européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé - programmation 2022

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus