Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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21-C-0682

Le 17 décembre 2021

Modalités d'organisation du temps de travail pour les agents de la Métropole Européenne de Lille en cycle spécifique - pôle Secrétariat général & Administration - direction Achats et logistique - service Logistique - unité fonctionnelle Magasins - équipe SAS logistique

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21-C-0681

Le 17 décembre 2021

Ajustement des modalités d'organisation du temps de travail pour les agents de la Métropole Européenne de Lille en cycle spécifique - Direction déchets ménagers - Coordonnateurs gestion des déchets

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21-C-0680

Le 17 décembre 2021

Mise à jour du règlement intérieur à la Métropole Européenne de Lille à compter du 1er janvier 2022

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21-C-0679

Le 17 décembre 2021

Débat sur les garanties accordées aux agents de la MEL en matière de protection sociale complémentaire

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21-C-0678

Le 17 décembre 2021

Communication - Présentation du rapport social unique 2020

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21-C-0677

Le 17 décembre 2021

Approbation et signature d'une délibération permettant la mise en place de conventions de disponibilité avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours, visant à encourager les vocations et l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires de la Métropole Européenne de Lille.

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21-C-0676

Le 17 décembre 2021

Ajustement des modalités de mise en œuvre des régimes d'astreinte des personnels de la Métropole Européenne de Lille

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21-C-0675

Le 17 décembre 2021

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

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21-C-0674

Le 17 décembre 2021

Travaux de désamiantage et de démolition sur les propriétés de la Métropole Européenne de Lille - Accord Cadre - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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21-C-0673

Le 17 décembre 2021

Parcelles A 901, A 904, A 905 - Convention Obligation réelle environnementale (ORE) entre la MEL, la mairie d'HOUPLINES et Habitat du Nord pour la gestion de la zone humide

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