Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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21-C-0702

Le 17 décembre 2021

Centre de Valorisation Organique (CVO) - Protocole transactionnel

21-C-0701

Le 17 décembre 2021

Procédure transactionnelle d'indemnisation des commerçants et des artisans à l'occasion de travaux sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Européenne de Lille - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

21-C-0700

Le 17 décembre 2021

Remise gracieuse au bénéfice d'un redevable à la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement

21-C-0699

Le 17 décembre 2021

Espaces naturels métropolitains- Conventions d'occupation temporaires avec les restaurateurs- remises gracieuses de redevance

21-C-0698

Le 17 décembre 2021

Stade Pierre Mauroy - Contrat de Partenariat - Rapport annuel 2020

21-C-0697

Le 17 décembre 2021

SPLA FABRIQUE DES QUARTIERS - Rapport des administrateurs au Conseil de la métropole - Exercice 2020

21-C-0696

Le 17 décembre 2021

SPL TRISELEC - Rapport des administrateurs au Conseil de la métropole - Exercice 2020

21-C-0695

Le 17 décembre 2021

SPL EURALILLE- Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - Exercice 2020

21-C-0694

Le 17 décembre 2021

Saem Ville renouvelée - Rapport des administrateurs au Conseil de la métropole - Exercice 2020

21-C-0693

Le 17 décembre 2021

SAEM SORELI - Rapport des administrateurs au Conseil de la métropole - Exercice 2020

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