Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-B-0247

Le 24 juin 2022

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Européenne de Lille à l'Association des Maires du Nord et des présidents d'EPCI (A.M.N) - Période 2022-2026

22-C-0124

Le 29 avril 2022

Economie du Numérique - Création de la SAS Euratech Campus Cyber - Prise de participation de la SEM EuraTechnologies et apport en compte courant d'associés de la MEL

22-C-0123

Le 29 avril 2022

Front de Lys - Secteur centre - Avenant 4 à la concession d'aménagement

22-C-0122

Le 29 avril 2022

Communication aux membres du Conseil - Chambre régionale des comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'association "Le Fresnoy"

22-C-0121

Le 29 avril 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

22-C-0120

Le 29 avril 2022

Marche global de performance pour la conception, la construction et la maintenance d'un ensemble de bâtiments tertiaires sur le site Métropolitain de l'utls RONCHIN - Avenant n°3 - Décision- Financement

22-C-0119

Le 29 avril 2022

Modification de la délibération n° 17 C 0646 du 01/06/2017 portant sur la mise en place d'un cadre d'intervention des vacations à la Métropole Européenne de Lille

22-C-0118

Le 29 avril 2022

Création du Comité Social Territorial - Détermination du nombre de représentants du personnel de l'établissement et maintien du paritarisme

22-C-0117

Le 29 avril 2022

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

22-C-0116

Le 29 avril 2022

Délibération cadre - Bilan de la stratégie immobilière et patrimoniale pour l'année 2021 et perspectives pour l'année 2022

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