Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

22-B-0307

Le 24 juin 2022

Avenant à la convention portant attribution d'une subvention à l'association Eco-PHYT' pour le développement du label Agriculture à Haute Valeur Environnementale

Lire la délibération

22-B-0306

Le 24 juin 2022

Subvention de la MEL à la Fédération Régionale des Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole des Hauts-de-France (FRCUMA) - Années 2022 et 2023

Lire la délibération
Commander une annexe

22-B-0305

Le 24 juin 2022

Association Arcade - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022

Lire la délibération
Commander une annexe

22-B-0304

Le 24 juin 2022

Association " Coordination Nationale des Conseils de Développement " - Versement de la subvention au titre de l'année 2022

Lire la délibération
Commander une annexe

22-B-0303

Le 24 juin 2022

Adhésion à l'association Cercle National du Recyclage (CNR) - Renouvellement - Période 2022-2026

Lire la délibération

22-B-0302

Le 24 juin 2022

Politique de la Ville - Renouvellement de l'adhésion à l'IREV (Institut Régional de la Ville), centre de ressources politique de la ville de la Région Hauts de France

Lire la délibération

22-B-0301

Le 24 juin 2022

Démolition reconstruction et réhabilitation d'immeubles du patrimoine privé dégradé de la MEL pour les besoins des opérations d'amélioration de l'habitat - Lot n°1 "Démolition" - Lot n°2 "Réhabilitation" - Appel d'offre ouvert -Financement

Lire la délibération

22-B-0300

Le 24 juin 2022

Adhésion à l'association CD2E - Centre de Déploiement de l'Ecotransition dans les Entreprises et les Territoires

Lire la délibération
Commander une annexe

22-B-0299

Le 24 juin 2022

Plan national « Logement d'abord » - Mise en œuvre accélérée sur le territoire de la MEL - Actions 2022

Lire la délibération

22-B-0298

Le 24 juin 2022

Accueil et hébergement provisoire et d'urgence - Décision d'attribution de subvention et d'approbation de la convention en soutien au dispositif proposé par l'Association CANAL

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus