Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-B-0357

Le 24 juin 2022

Projet d'habitat adapté des Ormes - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage de la commune vers la MEL

22-B-0356

Le 24 juin 2022

Renouvellement d'adhésion de la MEL à l'association la 27ème Région pour l'année 2022.

22-B-0355

Le 24 juin 2022

Adhésion à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA) - Renouvellement - Période 2022-2026

22-B-0354

Le 24 juin 2022

Enseignement supérieur et Recherche - Soutien à l'Université de Lille pour ses activités de valorisation de la recherche et de l'innovation - Versement d'une subvention

22-B-0353

Le 24 juin 2022

Soutien à l'association la Société française d'évaluation au titre des Journées Françaises de l'Evaluation 2022

22-B-0352

Le 24 juin 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

22-B-0351

Le 24 juin 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

22-B-0350

Le 24 juin 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

22-B-0349

Le 24 juin 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

22-B-0348

Le 24 juin 2022

Loi confortant le respect des principes de la République - Avenant aux marchés en cours d'exécution

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