Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0187

Le 24 juin 2022

NPRU - Convention de gestion de site pour une gestion durable du quartier des Villas

22-C-0185

Le 24 juin 2022

NPRU - Projet en renouvellement urbain de Loos-les-Oliveaux - Approbation de l'enquête publique - Déclaration de projet

22-C-0183

Le 24 juin 2022

NPNRU - La Bourgogne - Contrepartie Foncière Logement - Convention financière - Décision - Financement - Signature

22-C-0182

Le 24 juin 2022

NPNRU - La Bourgogne - Convention tripartite financière - Décision - Financement

22-C-0181

Le 24 juin 2022

NPNRU - La Bourgogne - Attribution d'une concession d'aménagement - Signature du traité

22-C-0179

Le 24 juin 2022

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 4 avec VILLAE - Interconnexion et arrivée de l'énergie du CVE d'Halluin via RESONOR

22-C-0178

Le 24 juin 2022

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de délégation de service public du quartier du nouveau Mons - Avenant n° 5 avec Mons-Énergies - Interconnexion et arrivée de l'énergie du CVE d'Halluin via RESONOR

22-C-0177

Le 24 juin 2022

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la ville de Lille - Avenant n° 12 - Révision des conditions techniques et financières - RESONOR (filiale de Dalkia) - Transaction avec la société RESONOR - Autorisation de signature

22-C-0176

Le 24 juin 2022

Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) - Rapport des travaux réalisés durant les années 2020 et 2021

22-C-0175

Le 24 juin 2022

Révision du Plan de Déplacements Urbains devenu Plan de Mobilité - Bilan de la concertation volontaire - Arrêt du projet de Plan de Mobilité 2035

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