Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-C-0228

Le 24 juin 2022

Loi confortant le respect des principes de la République - Avenant aux marchés et concessions en cours d'exécution

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22-C-0227

Le 24 juin 2022

Mutualisation des achats entre la Métropole Européenne de Lille, ses communes et organismes satellites - Signature d'un avenant de prolongation de la convention partenariale UGAP des Hauts de France 2018 - 2022

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22-C-0226

Le 24 juin 2022

Recours au vote électronique à l'occasion des élections professionnelles de décembre 2022

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22-C-0225

Le 24 juin 2022

Mise en œuvre du RIFSEEP au sein de la MEL- Modification de la délibération n°18 C 240 du 15 juin 2018

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22-C-0224

Le 24 juin 2022

Mise à disposition d'un alternant campus 2023 - Coupe du monde de rugby France - Approbation

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22-C-0223

Le 24 juin 2022

Ajustement des modalités de mise en œuvre des régimes d'astreinte des personnels de la MEL : élargissement du dispositif à la direction communication - Modification de la délibération n° 06 C 0392 du 30 juin 2006

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22-C-0222

Le 24 juin 2022

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

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22-C-0221

Le 24 juin 2022

Délibération cadre sur la politique du handicap de la Métropole Européenne de Lille 2022-2026 - Autorisation de signature de la convention avec le FIPHFP 2022-2024

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22-C-0220

Le 24 juin 2022

1 rue du Ballon - Ancien site du siège de la MEL - Délimitation du domaine public avec les propriétés privées riveraines et signature de la convention financière relative au déplacement de l'Ophrys Abeille

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22-C-0219

Le 24 juin 2022

ZAC Front de Lys - Rue de la Lys - Ancien bâtiment Geerlandt - Cession au profit de la société Esprit Barbecue

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