Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-B-0430

Le 16 septembre 2022

Schéma Directeur Métropolitain de Vidéo Protection Urbaine. Plan de soutien financier de la MEL - Attribution de fonds de concours aux communes

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22-B-0429

Le 16 septembre 2022

Parc d'activités du CRT - Aménagement de pistes cyclables et requalification des ouvrages publics d'assainissement - Société Jean Lefebvre - Avenant n°1 au marché 2020-DEE-004 - Augmentation du montant du marché - Prise en charge des surcoûts induits par la COVID-19

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22-B-0428

Le 16 septembre 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur Place de la Croix Rouge

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22-B-0427

Le 16 septembre 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur Avenue de la République/Place Jean Jaurès

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22-B-0426

Le 16 septembre 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur Parvis des Justes

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22-B-0425

Le 16 septembre 2022

Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de fournitures de second œuvre du bâtiment - Accord-cadre à bons de commandes - Décision - Financement

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22-B-0424

Le 16 septembre 2022

Centrale d'Achat Métropolitaine - Acquisition de supports d'impression pour traceurs et plotters de découpe - Autorisation de signature d'un avenant n°2

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22-B-0423

Le 16 septembre 2022

Villeneuve d'Ascq - Musée de Plein Air - Convention d'occupation précaire d'un bien appartenant à la SNCF

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22-B-0422

Le 16 septembre 2022

Site branche de Croix - Fin de convention opérationnelle entre l'Etablissement public foncier Nord-pas-de-Calais et la métropole européenne de Lille - Rachat du foncier à l'EPF

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22-B-0421

Le 16 septembre 2022

Site Pennel automotive - fin de convention opérationnelle entre l'Etablissement public foncier et la métropole européenne de Lille - rachat à l'EPF

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