Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0247

Le 7 octobre 2022

Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement - Exercice 2022

22-C-0246

Le 7 octobre 2022

Décision modificative n°1 - Budget annexe Eau - Exercice 2022

22-C-0245

Le 7 octobre 2022

Décision modificative n°1 - Budget annexe Transports - Exercice 2022

22-C-0244

Le 7 octobre 2022

Décision modificative n°1 - Budget Général - Exercice 2022

22-C-0243

Le 7 octobre 2022

Mandat 2020-2026 - Composition du Comité des partenaires de la Mobilité - Elargissement à des habitants tirés au sort - Ajustement des désignations des collèges existants

22-C-0242

Le 7 octobre 2022

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustements et désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

22-C-0241

Le 7 octobre 2022

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

22-C-0240

Le 7 octobre 2022

Compte rendu à l'assemblée délibérante des délibérations du Bureau métropolitain et des décisions prises par délégation du Conseil depuis la séance du 24 juin 2022

22-B-0473

Le 7 octobre 2022

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur rue des Sablonnières

22-B-0472

Le 7 octobre 2022

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et apurement des créances éteintes

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