Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

22-B-0529

Le 25 novembre 2022

Responsabilité sociale de l'établissement - Attribution d'une subvention et conventionnement avec l'institut Télémaque

22-B-0528

Le 25 novembre 2022

Renouvellement de l'adhésion de la Mel à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs du logiciel Eksaé

22-B-0527

Le 25 novembre 2022

Rues de Lille et de Wailly - Cession au profit de VINCI IMMOBILIER - Prorogation du délai de réalisation de la vente

22-B-0526

Le 25 novembre 2022

Site PENNEL AUTOMOTIVE - Fin de convention opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier (EPF) et la Métropole européenne de Lille - Rachat du site à l'EPF - Rectification d'erreur matérielle

22-B-0525

Le 25 novembre 2022

Site Front de Lys Est - Renouvellement de la convention opérationnelle de portage foncier avec l'Etablissement Public Foncier (EPF)

22-B-0524

Le 25 novembre 2022

Site Guermonprez-Esquermoise - Intervention foncière 2020/2024 entre l'Etablissement public foncier Hauts de France et la Métropole européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Autorisation de cession directe au profit de PROMONEUF

22-B-0523

Le 25 novembre 2022

31 rue Molière - Bail emphytéotique au profit de Partenord Habitat

22-B-0522

Le 25 novembre 2022

90 rue Vauban - Bail Emphytéotique au profit de Partenord Habitat

22-B-0521

Le 25 novembre 2022

6 rue Pasteur - Bail Emphytéotique au profit de Partenord Habitat

22-B-0520

Le 25 novembre 2022

18 et 2 rue de la Cité - Bail emphytéotique au profit de Partenord Habitat - Délibération modificative

Voir plus