Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0377

Le 16 décembre 2022

ZAC SECLIN A 1 EST - Concession d'aménagement - Protocole de conciliation suite à la résiliation du traité de concession d'aménagement - Autorisation de signature

22-C-0376

Le 16 décembre 2022

Sites d'excellence métropolitains - PLAINE IMAGES - Filière image numérique et industries créatives - Participation financière au programme Plaine Images Imaginarium de la SEM Ville Renouvelée au titre de l'année 2023

22-C-0375

Le 16 décembre 2022

Versement Mobilité - exonération - Croix Rouge Française

22-C-0374

Le 16 décembre 2022

Versement Mobilité - exonération - Association Vivre l'Insertion Sans Alcool (VISA)

22-C-0373

Le 16 décembre 2022

Versement Mobilité - exonération - Association Nationale de Prévention en Alcoologie et en Addictologie (ANPPA)

22-C-0372

Le 16 décembre 2022

Versement Mobilité - exonération - Accueil Fraternel Roubaisien

22-C-0371

Le 16 décembre 2022

Ouverture de crédits provisoires - Exercice 2023

22-C-0370

Le 16 décembre 2022

Dotation de solidarité communautaire prévisionnelle 2023

22-C-0369

Le 16 décembre 2022

Attribution de compensation prévisionnelle 2023

22-C-0368

Le 16 décembre 2022

Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2023

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