Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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22-C-0398

Le 16 décembre 2022

Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) - Réponses au bilan de la concertation préalable du projet de tramway du pôle métropolitain de Lille et sa couronne

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22-C-0397

Le 16 décembre 2022

Etudes opérationnelles en vue d'une desserte du territoire des communes de l'ancienne ligne Lille-Comines au Nord de Wambrechies et d'une desserte des communes de l'ancienne ligne Ascq-Orchies - Principe - Financement

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22-C-0396

Le 16 décembre 2022

Convention relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER du ressort territorial de la MEL - Prolongation de délai - Avenant n°7

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22-C-0395

Le 16 décembre 2022

Enveloppe Prévisionnelle de Travaux et de Maintenance (EPTM) - Acquisition de véhicules de transport en commun articulés - Accord-cadre à bons de commande - Procédure avec négociation avec mise en concurrence préalable - Décision - Financement

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22-C-0394

Le 16 décembre 2022

ECOBONUS - Avenant n°2 au marché avec SAS WORLDLINE et signature de la convention de mandat avec l'Agence de service et de paiement (ASP)

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22-C-0393

Le 16 décembre 2022

Concession de service public des transports urbains de personnes de la Métropole européenne de Lille - ILEVIA - Avenant n°7 - Autorisation de signature

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22-C-0392

Le 16 décembre 2022

Opération Coeur de Ville - Signature du protocole d'Accord pour la mise en oeuvre opérationnelle du projet

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22-C-0390

Le 16 décembre 2022

UNION - Concession d'aménagement - CRAC 2021

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22-C-0389

Le 16 décembre 2022

Rives de la haute Deûle - Z.A.C. du premier secteur opérationnel - Concession d'aménagement - CRAC 2021

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22-C-0388

Le 16 décembre 2022

Les Rives de la Haute Deûle - Z.A.C. du 1er secteur opérationnelle - concession d'aménagement - Avenant 1

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