Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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22-C-0481

Le 16 décembre 2022

Extension du cimetière métropolitain - Décision

22-C-0480

Le 16 décembre 2022

Cimetière métropolitain - Modification du tarif des concessions funéraires applicable en 2023

22-C-0479

Le 16 décembre 2022

Cimetière Métropolitain - Convention de gestion - Présentation du bilan de gestion 2021

22-C-0478

Le 16 décembre 2022

Crématorium Métropolitain - Budget annexe - Modification de la grille tarifaire - Exercice 2023

22-C-0477

Le 16 décembre 2022

Subvention exceptionnelle au Comité d'Action Sociale

22-C-0476

Le 16 décembre 2022

Adaptation du tableau des effectifs et créations d'emplois

22-C-0475

Le 16 décembre 2022

Communication - Présentation du rapport social unique sur les données sociales 2021

22-C-0474

Le 16 décembre 2022

Prestations de maintenance et de travaux sur les bâtiments de la MEL - Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

22-C-0473

Le 16 décembre 2022

34 rue Winston Churchill - Cession au profit de la société IMMALDI & Compagnie

22-C-0472

Le 16 décembre 2022

Acquisition auprès de la SEM Ville Renouvelée d'un immeuble dit " Le Champ Libre"

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