Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

23-B-0005

Le 20 janvier 2023

Effacement des réseaux aériens - Actes organisant la maîtrise d'ouvrage des travaux - Autorisation de signature - Compléments

Lire la délibération

23-B-0004

Le 20 janvier 2023

Redynamisation du parc d'activités versant Nord-Est - Société COLAS France - Avenant n° 3 - Augmentation du montant du marché - Prise en charge des surcoûts induits par la COVID-19

Lire la délibération

23-B-0003

Le 20 janvier 2023

Travaux d'aménagement du carrefour du Fer à Cheval - Lot n°4 - Infrastructure du tramway - EIFFAGE GENIE CIVIL - Lot n°5 - Système du tramway - SEMERU - Avenants n° 1 - Augmentation du montant des marchés et prise en charge des surcoûts COVID

Lire la délibération

23-B-0002

Le 20 janvier 2023

Convention tripartite MEL/ville de Lille/France Volontaires dans le cadre du contrat Volontaire de Solidarité International (VSI) pour le projet FICOL - Renouvellement

Lire la délibération

23-B-0001

Le 20 janvier 2023

Soutien à l'action FABRIQUE A ENTREPRENDRE - Soutien à la SEM VR - PLAINE IMAGES pour l'année 2023

Lire la délibération

22-C-0496

Le 16 décembre 2022

Modification du règlement intérieur des aires de petit passage de la Métropole européenne de Lille - Uniformisation de la tarification d'occupation

Lire la délibération

22-C-0495

Le 16 décembre 2022

Société Fonds Territorial Métropolitain "F.T.M" - Abondement en compte courant d'associés au bénéfice de la société portant le fonds de rebond métropolitain - Autorisation

Lire la délibération
Commander une annexe

22-C-0494

Le 16 décembre 2022

EuraTechnologies - Marché de mandat de travaux pour la réalisation d'un parking aérien privé en silo - Décision de résiliation - Approbation du bilan de clôture - Quitus

Lire la délibération
Commander une annexe

22-C-0493

Le 16 décembre 2022

ZAC du Front de Lys Secteur Centre - Convention de participation du constructeur au coût des équipements de la zone

Lire la délibération
Commander une annexe

22-C-0492

Le 16 décembre 2022

ZAC Front de Lys Centre - Présentation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2021

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus