Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0063

Le 14 avril 2023

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 10 février 2023

23-B-0156

Le 14 avril 2023

Mise en oeuvre de la politique métropolitaine d'achat - Prestations de gestion de flotte de véhicules terrestres à moteur d'un PTAC inférieur ou égal à 3.5 tonnes et ses prestations annexes - Autorisation de signer la convention UGAP relative à la mise à disposition d'un marché subséquent sur le fondement d'un accord-cadre

23-B-0155

Le 14 avril 2023

Adhésion de la MEL à l'association La 27ème Région de 2023 à 2026 - Renouvellement

23-B-0154

Le 14 avril 2023

Adhésion à l'Institut du Numérique Responsable (INR) de 2023 à 2026

23-B-0153

Le 14 avril 2023

Groupe scolaire de l'Union - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Décision - Financement

23-B-0152

Le 14 avril 2023

99 rue Vauban - Bail emphytéotique au profit de Partenord Habitat

23-B-0151

Le 14 avril 2023

146 rue Maxence Vandermeersch - Bail emphytéotique au profit de Lille Métropole Habitat

23-B-0150

Le 14 avril 2023

201 rue Solferino - Cession au profit du bailleur social Partenord Habitat

23-B-0149

Le 14 avril 2023

ZAC Front de Lys - Secteur Centre - Rachat des biens de retour et de reprise en raison de la résiliation du traité de concession au 30 avril 2023, à la demande du concessionnaire - Société Aménagement et Territoire Halluin

23-B-0148

Le 14 avril 2023

Politique de soutien et promotion d'évènements culturels métropolitains - Affectation 2023 - 1ère tranche - Subventions

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