Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-C-0095

Le 14 avril 2023

Concession de service public pour l'exploitation du CVO/CTM - Société SEQUOIA - Avenant n° 6 - Travaux complémentaires - Protocole transactionnel - Indemnisation - Autorisation de signature

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23-C-0094

Le 14 avril 2023

Exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables de la MEL - Quasi-régie avec la SPL TRISELEC - Décision - Financement

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23-C-0093

Le 14 avril 2023

Lutte contre l'habitat indigne - Exonération exceptionnelle de la redevance d'occupation en logement temporaire de la Métropole européenne de Lille

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23-C-0092

Le 14 avril 2023

Modification de la délibération n° 22-C-0444 du 16 décembre 2022 - Actualisation du cadre d'attribution des aides pour le logement locatif social et l'accession abordable

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23-C-0091

Le 14 avril 2023

Aides financières de la Métropole européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé - Programmation 2023 - Délibération modificative

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23-C-0090

Le 14 avril 2023

Aides à la pierre déléguées de l'Etat à la Métropole européenne de Lille - Avenants 2023-1

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23-C-0089

Le 14 avril 2023

Approbation du règlement municipal fixant les conditions du changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

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23-C-0088

Le 14 avril 2023

Animation et développement de la filière numérique - Concession de Service Public (CSP) - Avenant n° 6 au contrat de CSP conclu avec la SEML EuraTechnologies

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23-C-0087

Le 14 avril 2023

Enseignement supérieur et recherche - Avenant à la convention avec le CHU de Lille pour la chaire industrielle E-LODI

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23-C-0086

Le 14 avril 2023

Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation (SRDEII) - Avis de la Métropole Européenne de Lille

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