Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-B-0170

Le 26 mai 2023

Images numériques et industries créatives - Soutien au programme d'actions 2023 de l'association PICTANOVO - Subvention

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23-B-0169

Le 26 mai 2023

Objectif Centralité - Soutien aux actions des unions commerciales

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23-B-0168

Le 26 mai 2023

Maintien et développement du commerce de proximité - Attribution d'un fonds de concours pour la création de deux cellules commerciales

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23-B-0167

Le 26 mai 2023

Soutien à la coopérative d'activités et d'emplois (CAE) OPTEOS pour son programme d'actions 2023 (cœur de métier) - Signature d'un avenant n°1 à la convention 2023

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23-B-0166

Le 26 mai 2023

Aide au développement - Soutien au projet de l'entreprise Greenyard Frozen - Subvention

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23-B-0165

Le 26 mai 2023

Société Automotive Cells Company SE (ACC) - Demande de permis de construire pour l'extension des bâtiments nécessaires à l'exploitation d'une usine de fabrication de batteries au lithium à Douvrin et Billy-Berclau (Pas-de-Calais) - Autorisation d'exploitation d'une ICPE - Enquête publique - Aire d'alimentation et de captage - Sollicitation pour avis de la MEL

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23-B-0164

Le 26 mai 2023

NPNRU - Nouveau Mons - Groupement de commandes - Avenant de transfert

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23-B-0163

Le 26 mai 2023

Fonds de concours Transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal - Attributions - Conventions - Autorisation de signature

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23-B-0162

Le 26 mai 2023

Renouvellement des rames de tramway - Évolution de l'architecture du système d'aide à l'exploitation et informations voyageurs - Autorisation de signature

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23-B-0161

Le 26 mai 2023

Revitalisation du cœur de ville - Travaux d'espaces publics - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage

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