Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0117

Le 30 juin 2023

Accord préalable du Conseil de la métropole pour une prise de participation directe de la Saem Ville Renouvelée dans une société de projet "CSP Parkings MEL à Roubaix"

23-C-0116

Le 30 juin 2023

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

23-C-0115

Le 30 juin 2023

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions

23-C-0114

Le 30 juin 2023

Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des délégations d'attributions du Conseil au Président et au Bureau

23-C-0113

Le 30 juin 2023

Compte rendu à l'assemblée délibérante - Délibérations du Bureau métropolitain, décisions prises par délégation du Conseil, tableaux des marchés - Restitution depuis la séance du 14 avril 2023

23-B-0265

Le 30 juin 2023

Schéma directeur métropolitain de vidéo protection urbaine - Plan de soutien financier de la MEL - Attribution de fonds de concours aux communes

23-B-0264

Le 30 juin 2023

Site Blanchemaille - Marchés de travaux d'individualisation des bâtiments Pollet, Moreau et Fontenoy - Lots 1, 3 et 4 - Avenants

23-B-0263

Le 30 juin 2023

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur rue de Lille

23-B-0262

Le 30 juin 2023

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Pont de l'Attargette

23-B-0261

Le 30 juin 2023

Convention Partenariat Recherche & Développement - Chaire Innovation Publique pour l'expérience Sciences Comportementales

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