Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0147

Le 30 juin 2023

Développement d'un écosystème territorial hydrogène renouvelable - Modification du pacte d'actionnaires de la Société par actions simplifiée HYLEOS - Autorisation de signature - Modification de la délibération n° 22-C-0024

23-C-0146

Le 30 juin 2023

Convention d'objectifs et de moyens entre la Métropole européenne de Lille et Lille Métropole Habitat - Avenant

23-C-0145

Le 30 juin 2023

École Européenne de Lille - Prolongation du fonds de concours pour le fonctionnement du premier degré - Nouvelle convention partenariale 2023-2026

23-C-0144

Le 30 juin 2023

Marché de prestations évènementielles - Accord cadre à marchés subséquents et à bons de commande - Marché à procédure adaptée - Autorisation de signature

23-C-0143

Le 30 juin 2023

Exonérations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2024 (TEOM)

23-C-0142

Le 30 juin 2023

AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget supplémentaire 2023

23-C-0141

Le 30 juin 2023

Taxe de séjour : actualisation des tarifs

23-C-0140

Le 30 juin 2023

Budget annexe Transports - Affectation de résultats de l'exercice 2022 - Budget supplémentaire 2023

23-C-0139

Le 30 juin 2023

Budget annexe Transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2022 - Avis

23-C-0138

Le 30 juin 2023

Budget annexe Transports - Compte Administratif - Exercice 2022 - Adoption

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